Consultez le plus
récent bulletin d'information du Département :
Bulletin
"Mémo-AF" : Hiver
2009-2010
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Mise à jour du Cahier des membres de l'assemblée de fabrique
en 2009 et 2010
CM (10) 10 :
Décret fixant le montant des offrandes à l'occasion de l'administration des
sacrements et des sacramentaux.
REMPLACE CM (03) 10
CM (10) 19 : Ordonnance 2010 sur le traitement des ministres ordonnés avec document
d'interprétation et tableaux.
REMPLACE CM (09) 19
CM (10) 20 : Ordonnance 2010 sur le traitement des agents et agentes de pastorale en
paroisse.
REMPLACE CM (09) 20
CM (10) 20A : Politique
d'engagement des agents et agentes de pastorale en
paroisse.
REMPLACE CM (09) 20A
CM (10) 20B : Guide de
gestion des congés des agents et agentes de pastorale en
paroisse.
REMPLACE CM (03) 20A
CM (09) 08
: Décret sur la contribution diocésaine des fabriques de paroisses pour 2009,
2010 et 2011.
REMPLACE CM (06) 08
CM (09) 08A
: Décret sur le don appelé "capitation" pour 2009, 2010 et 2011.
REMPLACE CM (06) 08A
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DOCUMENTS
1-Texte
d'interprétation de l'Ordonnance 2010 relative au traitement des ministre
ordonnés en annexe au document CM (10) 19
2-Formulaires pour les
rapports à titre d'organisme de bienfaisance : TP-98522 et
T3010
3-Document sur les frais de déplacement en
vigueur depuis octobre 2008:
document
4-Assermentation des membres de l’assemblée
de fabrique.
5-Demande
de nomination de président et vice-président
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Patrimoine immobilier et religieux
Pour une nouvelle Loi sur le
patrimoine culturel
Le 14 avril 2008, l'Église catholique de
Québec a présenté un mémoire dans le cadre de la consultation menée par
la ministre de la Culture, des Communications et de la Condition
féminine sur le renouvellement de la Loi sur les biens culturels adoptée
en 1972. Il s'agit du Livre vert "Un regard neuf sur le patrimoine
culturel".
Résumé
du mémoire de l'Église catholique de Québec
Mémoire
_________________________________________________________
Entente sur les églises jugées
excédentaires
D'autre part, à cette occasion, il y a eu
signature officielle de l'entente entre l'Archidiocèse et le M.C.C.C.F. sur "L'utilisation
d'églises dont le changement d'usage est envisagé".
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Capitation pour les années 2009,
2010 et 2011
Le don appelé "capitation" qui est
demandé à chaque adulte catholique est de 50$.
Chacun et chacune donne selon ses moyens et
sa conscience.
Il s'agit d'un geste de solidarité et de
soutien pour l'œuvre pastorale de l'Église et de ses paroisses.
Décret
sur la capitation pour 2009, 2010 et 2011
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Pour en savoir plus sur la
fiducie funéraire: Lire le document sur la
fiducie
Lire le Mémo-AF de l'automne 2006 |
CSST
Une
nouvelle entente est en vigueur depuis le 15 mars 2007 entre la CSST et
l'Assemblée des évêques catholiques du Québec (A.É.C.Q.).
Les
fabriques de paroisse doivent dorénavant identifier les activités et évaluer
le nombre d'heures de bénévolat pour calculer la prime à payer à la CSST.
La
nouvelle unité de classification, pour les fabriques de paroisse, est
61100.
Le taux
était de 1,31 $ pour 2008, est de 1,47 $ pour 2009 et sera de 1,76 $ en 2010.
Lire la lettre du 20 novembre 2006 du Département
des fabriques.
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Foire aux questions
CSST et bénévoles
Mise à jour du 6 mars 2007 du document "Questions et
réponses au sujet de la CSST et des bénévoles"
Lettre "Communiqué
important" de l'Assurance Mutuelle des fabriques de Québec du 14 février
2007 au sujet des assurances pour les bénévoles. |
| Pour en savoir plus sur le harcèlement au
travail: Lire le
cadre de référence sur
le harcèlement
Dépliant d'information |
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Carnet de
santé
Ce document est
un instrument pour évaluer l’état des
bâtiments. Il est disponible sur demande auprès du Département
bâtiment ou à sa
page
Internet:
Carnet
de santé
Appelé "Carnet de
santé", cet outil permet aux fabriques de dresser le portrait actuel
des bâtiments et la liste des interventions à prévoir dans les
prochaines années pour les conserver en bon état ou leur amélioration.
Cet outil s'avèrera, dans l'avenir, utile dans la réflexion sur
l'utilité pastorale des bâtiments (Mission Nouvelle Évangélisation:
Action #21), pour l'établissement d'un plan directeur immobilier, pour la
planification à long terme des besoins financiers ou pour de futures
demandes de subventions auprès d'organismes. |
Énergie et
chauffage
Document
"Solutions de chauffage adaptées aux
églises et autres bâtiments à vocation spéciale", préparé par
Hydro-Québec suite aux travaux du
Comité A.E.C.Q.-Hydro, pour une meilleure gestion du chauffage et des
coûts.
Pour des informations au
sujet des coûts d'énergie et de la tarification Hydro-Québec, consultez le
site. |
| Note au sujet des frais de déplacement
Voir document |
Note au sujet de l'admissibilité à
l'assurance collective
Voir document |
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