Cahier de l'assemblée de fabrique

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Département des fabriques

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1- Cahier de l'assemblée de fabrique

Classement

Année de publication

Codification

Titre ou contenu

 

 

Sommaire

Sommaire du Cahier des membres de l'assemblée de fabrique

 

    Index Index de sujets

 

    Tableau Tableau synthèse de la Loi sur les fabriques

 

1

 

2002

CM (02) 01

Loi sur les fabriques.

2

 

1984

CM (84) 02

Commentaires et notes sur la loi sur les fabriques.

3

 

1999

CM (99) 03

Règlement # 1 - Régie interne, nomination et  fonctions des dirigeants de la fabrique et commentaires sur le rôle de président d’assemblée.

En annexe:

Modèle de résolution pour la nomination au poste de président et vice-président

Formulaires d'assermentation des membres de l’A.F.

4

 

1999

CM (99) 04

Règlement # 2 - Effets bancaires et les placements.

4a

 

1999

CM (99) 04A

Règlement # 3 - Élection des marguilliers et assemblée de paroissiens.

4b

 

1999

CM (99) 04B

Règlement # 4 - Consultation publique des paroissiens.

4c

 

1999

CM (99) 04C

Règlement # 5 - Gérant d’affaires.

4d

 

2000

CM (00) 04D

Règlement # 7 - Éthique et les conflits d’intérêts.

4e

 

2004

CM (04) 04E

Règlement # 8 - Programme paroissial de dons planifiés

5

 

 

2006

CM (06) 05

Règlement épiscopal 06-01 concernant les travaux de réparation ou d'entretien et les achats des biens meubles et immeubles des fabriques.

En annexe, modèle de résolution  pour l'attribution de contrat

5a

 

1992

CM (92) 05A

Comité diocésain d'Art sacré.

5b

 

2005

CM (05) 05B

Comité diocésain du patrimoine religieux.

6

 

2006

CM (06) 06

Exemple de texte de base de règlement # 6 , avec commentaire, contrat de désignation d'un concessionnaire, contrat de concession, contrat d'entretien- Cimetière paroissial.

7

 

1981

CM (81) 07

Règlement épiscopal concernant les biens meubles historiques ou artistiques.

8

 

2009

CM (09) 08

Décret sur la contribution diocésaine des fabriques de paroisse de l'Archidiocèse de Québec pour 2009, 2010 et 2011 avec annexe sur la contribution.

8a

2009

CM (09) 08A

Décret sur la capitation  pour 2009, 2010 et 2011

 

9

 

1995

CM (95) 09

Décret relatif à la garde des offrandes de messes annoncées et des dépôts funéraires.

9a

 

1987

CM (87) 09A

Comptabilisation des honoraires de messes.

9b

 

1997

CM (97) 09B

Directives de l’Archevêque touchant les offrandes de messes.

9c

 

2001

CM (01) 09C

Orientations pastorales concernant les pratiques funéraires (collectes)

10

   

2010

CM (10) 10

Décret fixant le montant des offrandes à l'occasion de l'administration des sacrements et des sacramentaux

10a

 

2007

CM (07) 10A

Décret sur l'application de l'intention commune

10b

 

1990

CM (90) 10B

Politique concernant la célébration dominicale et la pastorale en particulier dans les résidences pour personnes âgées.

11

 

1994

CM (94) 11

Décret concernant les extraits des registres paroissiaux.

11a

 

2004

CM (04) 11A

Décret sur la confidentialité et la protection des registres paroissiaux.

12

 

2005

CM (05) 12

Décret concernant les frais d'administration pour les rescrits de mariage

12 a

 

2006

CM (06) 12A

Décret concernant les frais d'administration pour autorisation d'exhumation

13

   

2006

CM (06) 13

Accord administratif intervenu entre l’Assemblée des évêques du Québec et la Commission de la santé et de la sécurité du travail du Québec (CSST).

14

 

1984

CM (84) 14

La loi provinciale sur la fiscalité municipale.

15

 

 

2004

CM (04) 15

Documents et formulaires:

Assermentation des membres de l’assemblée de fabrique

Demande de nomination de président et vice-président.

 

Proposition de liturgie d'assermentation.

16

 

1998

CM (98) 16

Paroisses regroupées – Aménagements administratifs.

17

 

1997

CM (97) 17

Avis sur le mode de rémunération.

17a

 

2003

CM (03) 17A

Cadre de référence sur le harcèlement.

18

 

2003

CM (03) 18

Proposition pour établir une politique traitement du personnel de secrétariat et de comptabilité d'une fabrique.

19

 

2010

CM (10) 19

Ordonnance relative au traitement des ministres ordonnés du diocèse de Québec avec en annexe, texte d'interprétation et tableaux

20

 

2010

CM (10) 20

Ordonnance relative au traitement des agentes ou agents laïques mandatés en  paroisse et salaires du personnel pastoral en paroisse.

20a

 

2010

CM (10) 20A

Politique d’engagement par une fabrique d’une agente ou d’un agent laïque de pastorale.

20b

 

2010

CM (10) 20B

Guide de gestion des congés non prévus à l’ordonnance relative au traitement des agentes et agents laïques de pastorale mandatés.

20c  

2004

CM (04) 20C

Contrat d’engagement pour un agent ou un stagiaire.

20d 

 

2008

CM (08) 20D

Cadre de référence concernant les personnes intervenantes en pastorale paroissiale avec les annexes.

21

2006

CM (06) 21

Quêtes commandées :    2006, 2007, 2008, 2009, 2010.

 

21a

 

2002

CM (02) 21A

Directive au sujet de la manière de compter les dons reçus en argent.

22

 

2005

CM (05) 22

Durée de conservation : Documents d’administration financière.

23

 

2002

CM (02) 23

Politique diocésaine concernant la visite de vérification des fabriques de paroisse.

24

 

2001

CM (01) 24

Décret de location de plus de un an.

25

 

2003

CM (03) 25

Guide sur le processus pour la vente d’un immeuble et la fermeture d’une église.

26

 

2008

CM (08) 26

Entente entre l'Archidiocèse et le M.C.C.C.F. sur "L'utilisation d'églises dont le changement d'usage est envisagé".

27

 

2005

CM-Infos administration Informations administratives: Charte comptable, comptes, reçus de charité

28

 

2006-2007

Fiducie funéraire Informations sur les fiducies funéraires avec exemple de contrat-type

 

2- Autres documents utiles

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  Formation : 

Formation de base pour les membres de l'assemblée de fabrique

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  Document 1 : 

À quoi sert la contribution diocésaine des paroisses au diocèse ?

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  Document 2 :

Modèle de résolution pour la demande de nomination à la présidence et vice-présidence d'une assemblée de fabrique

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  Document 3 : 

Suggestion pour l'assermentation des membres de l'assemblée de fabrique

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  Document 4 : 

Extrait du code civil au sujet des placements présumés sûrs

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  Document 5 : 

Décret diocésain (2004) pour les actes d'administration temporelle avec la mise à jour de mars 2009 de la CECC

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  Document 6 : 

Guide pour la production du rapport informatique : Budget

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  Document 7 : 

Guide pour la production du rapport informatique : Rapport financier

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  Document 8 :

Fiducie funéraire

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  Document 9 :

Formulaires pour les rapports à titre d'organisme de bienfaisance

 TP-98522 et T3010

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  Document 10 :

Frais de déplacement pour le personnel mandaté en pastorale

 

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