Département des fabriques

Activités et nouvelles du Département des fabriques
Département du bâtiment
Données générales au sujet des fabriques de paroisse
Patrimoine immobilier et religieux des paroisses
Cahier de l'assemblée de fabrique et documents
Campagnes annuelles et dons planifiés
Outils 2010 pour la Capitation et la C.V.A.
Dons planifiés
Mémo-AF Bulletin d'information
Services et comités du Département et des Services administratifs

Page d'accueil et mission du département

Bienvenue sur le site du Département des fabriques des Services administratifs de l'Église catholique de Québec. La mission de Département est d’aider les membres bénévoles des assemblées de fabrique et le personnel des fabriques de paroisse dans l’exercice de leurs responsabilités administratives, financières et juridiques au service de la mission de l’Église et de ses communautés paroissiales.

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Activités et nouvelles

Tournée régionale d'information pour les fabriques

Automne 2010

 

Le but de cette activité est de donner diverses informations sur la gestion et l’administration d’une fabrique de paroisse.

·         Département des fabriques et services administratifs:

-                     Rappel du document « Mission Nouvelle évangélisation »

-                     Plan directeur immobilier et avenir du patrimoine religieux

-                     Campagne annuelle de sollicitation de dons 2011

-                     Autres nouvelles des services administratifs

·         Département du bâtiment :

-                     Rappel au sujet des réparations majeures

-                     Sécurité / Avis de la CSST / chantier et bénévolat

-                     Instrument pour évaluer l’état des bâtiments

-                     Rôle de l’architecte

·         Table régionale 02 du CPRQ :

-                     Nouvelles du Conseil du Patrimoine religieux

Cette rencontre s’adresse à toute personne assumant une charge administrative et financière en paroisse (curé ou administrateur, présidentE d’assemblée de fabrique, marguillière ou marguillier, gérantE d’affaire, secrétaire, comptable, etc.).

Consultez le calendrier des rencontres.

1-Mardi 28 septembre, sous-sol de l’église Saint-Alphonse, Thetford Mines

2-Jeudi 30 septembre, sous-sol de l’église de Saint-Calixte, Plessisvile

3-Mardi 5 octobre, sous-sol de l’église, Baie-Saint-Paul

4-Jeudi 7 octobre, sous-sol de la sacristie de l’église St-Ignace-de-Loyola, Beauport            

5-Mardi 12 octobre, Services diocésains, salle 153, Québec

6-Jeudi 14 octobre, sacristie de l’église Sainte-Jeanne-Chantal, Pont-Rouge   

7-Jeudi 21 octobre, centre communautaire de l’église Christ-Roi, Lévis      

8-Jeudi 28 octobre, sous-sol de l’église l’Assomption, St-Georges

Inscription obligatoire par téléphone auprès du Département au 688-1211, poste 247.

Consultez le plus récent bulletin d'information du Département :

Bulletin "Mémo-AF" : Mai 2010

 

Nouveau responsable du Département du bâtiment

M. Pierre Nadeau est le nouveau responsable du Département du bâtiment depuis le 19 avril 2010. Il est diplômé de l'école d'architecture de l'université Laval et a occupé diverses fonctions dans l'industrie de la construction, principalement comme chargé de projet et estimateur. De plus, il a été enseignant en techniques d'architecture au niveau collégial.

Pour le rejoindre, 688-1211, poste 305, courriel: pierre.nadeau@ecdq.org

Mise à jour du Cahier des membres de l'assemblée de fabrique en 2009 et 2010

 

CM (10) 21 : Quêtes commandées 2011, 2012, 2013, 2014, 2015. REMPLACE CM (06) 21

 

CM (10) 10 : Décret fixant le montant des offrandes à l'occasion de l'administration des sacrements et des sacramentaux. REMPLACE CM (03) 10

 

CM (10) 19 : Ordonnance 2010 sur le traitement des ministres ordonnés avec document d'interprétation et tableaux. REMPLACE CM (09) 19

 

CM (10) 20 : Ordonnance 2010 sur le traitement des agents et agentes de pastorale en paroisse. REMPLACE CM (09) 20

 

CM (10) 20A : Politique d'engagement des agents et agentes de pastorale en paroisse. REMPLACE CM (09) 20A

 

CM (10) 20B : Guide de gestion des congés des agents et agentes de pastorale en paroisse. REMPLACE CM (03) 20A

 

CM (09) 08 : Décret sur la contribution diocésaine des fabriques de paroisses pour 2009, 2010 et 2011. REMPLACE CM (06) 08

 

CM (09) 08A : Décret sur le don appelé "capitation" pour 2009, 2010 et 2011. REMPLACE CM (06) 08A

 

 

DOCUMENTS

 

1-Texte d'interprétation de l'Ordonnance 2010 relative au traitement des ministre ordonnés en annexe au document CM (10) 19

 

2-Formulaires pour les rapports à titre d'organisme de bienfaisance : TP-98522 et T3010

 

3-Document sur les frais de déplacement en vigueur depuis octobre 2008: document 

 

4-Assermentation des membres de l’assemblée de fabrique.

 

5-Demande de nomination de président et vice-président

Patrimoine immobilier et religieux

Pour une nouvelle Loi sur le patrimoine culturel

Le 14 avril 2008, l'Église catholique de Québec a présenté un mémoire dans le cadre de la consultation menée par la ministre de la Culture, des Communications et de la Condition féminine sur le renouvellement de la Loi sur les biens culturels adoptée en 1972. Il s'agit du Livre vert "Un regard neuf sur le patrimoine culturel".

Résumé du mémoire de l'Église catholique de Québec

Mémoire

_________________________________________________________

Entente sur les églises jugées excédentaires

D'autre part, à cette occasion, il y a eu signature officielle de l'entente entre l'Archidiocèse et le M.C.C.C.F. sur "L'utilisation d'églises dont le changement d'usage est envisagé".

Capitation pour les années 2009, 2010 et 2011

Le don appelé "capitation" qui est demandé à chaque adulte catholique est de 50$.

Chacun et chacune donne selon ses moyens et sa conscience.

Il s'agit d'un geste de solidarité et de soutien pour l'œuvre pastorale de l'Église et de ses paroisses.

 

Décret sur la capitation pour 2009, 2010 et 2011

Pour en savoir plus sur la fiducie funéraire:

Lire le document sur la fiducie

Lire le Mémo-AF de l'automne 2006

 

CSST

 

Une nouvelle entente est en vigueur depuis le 15 mars 2007 entre la CSST et l'Assemblée des évêques catholiques du Québec (A.É.C.Q.).

 

Les fabriques de paroisse doivent dorénavant identifier les activités et évaluer le nombre d'heures de bénévolat pour calculer la prime à payer à la CSST.

 

La nouvelle unité de classification, pour les fabriques de paroisse, est 61100.

 

Le taux était de de 1,47 $ pour 2009 et est de 1,76 $ en 2010.

 

Lire la lettre du 20 novembre 2006 du Département des fabriques.

Foire aux questions CSST et bénévoles

Mise à jour du 6 mars 2007 du document   "Questions et réponses au sujet de la CSST et des bénévoles"

Lettre "Communiqué important" de l'Assurance Mutuelle des fabriques de Québec du 14 février 2007 au sujet des assurances pour les bénévoles.

Pour en savoir plus sur le harcèlement au travail:

Lire le cadre de référence sur le harcèlement

Dépliant d'information

 

Carnet de santé

Ce document est un instrument pour évaluer l’état des bâtiments. Il est disponible sur demande auprès du Département bâtiment ou à sa page Internet: Carnet de santé

Appelé "Carnet de santé", cet outil permet aux fabriques de dresser le portrait actuel des bâtiments et la liste des interventions à prévoir dans les prochaines années pour les conserver en bon état ou leur amélioration. Cet outil s'avèrera, dans l'avenir, utile dans la réflexion sur l'utilité pastorale des bâtiments (Mission Nouvelle Évangélisation: Action #21), pour l'établissement d'un plan directeur immobilier, pour la planification à long terme des besoins financiers ou pour de futures demandes de subventions auprès d'organismes.

Énergie et chauffage

 

Document "Solutions de chauffage adaptées aux églises et autres bâtiments à vocation spéciale", préparé par Hydro-Québec suite aux travaux du Comité A.E.C.Q.-Hydro, pour une meilleure gestion du chauffage et des coûts.

 

Pour des informations au sujet des coûts d'énergie et de la tarification Hydro-Québec, consultez le site.

Note au sujet des frais de déplacement

Voir document 

Note au sujet de l'admissibilité à l'assurance collective

Voir document

 

 

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Rémy Gagnon, responsable

Courriel: remy.gagnon@ecdq.org ou fabriques@ecdq.org

688-1211 poste 213